Légal
Mentions légales
Dernière mise à jour : avril 2025
1. Éditeur du site
Le site fomau.com et l'application fomau sont édités par :
Entité : FOMAU
Email : contact@fomau.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site et de l'application (textes, images, logos, icônes, interface) est protégé par le droit d'auteur et appartient à FOMAU, sauf mentions contraires. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite.
4. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sont décrits dans notre Politique de confidentialité.
5. Limitation de responsabilité
fomau s'efforce de maintenir les informations publiées à jour et exactes, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'application.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.